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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SABOREC
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LE TERRITOIRE DU GOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERRITOIRE DU GOUT
SABOREC SA

Numéro de dépôt :
3299609
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2014
LE TERRITOIRE DU GOUT de SABOREC

Présentation de la marque LE TERRITOIRE DU GOUT

Déposée le 21 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) SABOREC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERRITOIRE DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SABOREC domicilié(e) 1, LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE - 90100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 032 873 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABOREC domicilié(e) 1, LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE - 90100 - France.

La marque LE TERRITOIRE DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERRITOIRE DU GOUT est expirée depuis le 21 juin 2014.

SABOREC a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS DU CHARCUTOIS , TRAITEUR COMTOIS , La Fêchenotte , Y'A PAS D'AGE CHAUDE OU FROIDE JE L'ENGAGE , SABORETTE , Les Salaisons du plateau de Croix en Franche-Comté , S SABOREC , saucisse la SABORETTE , AU FIN GOURMET , Les Salaisons de Franche-Comté


SABOREC SA - 1, LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE - 90100 - France - SIREN 379032873


SABOREC - 1, LES GREPPES,90100 FECHE L'EGLISE - 90100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Salaisons, charcuterie. Pâtes en croute, patisseries salées à base de charcuterie. Restauration (alimentation), services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.